Déposée le 26 juin 2006 par Durand de Corbiac Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cyrano de Bergerac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-31 du 4 août 2006.
Le déposant est Durand de Corbiac Antoine domicilié(e) Chateau de Corbiac, route de Corbiac - 24100 - BERGERAC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Durand de Corbiac Antoine domicilié(e) Chateau de Corbiac, route de Corbiac - 24100 - BERGERAC - France.
La marque Cyrano de Bergerac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Durand de Corbiac Antoine - Chateau de Corbiac, route de Corbiac - 24100 - BERGERAC - France
M. Durand de Corbiac Antoine - Chateau de Corbiac, route de Corbiac - 24100 - BERGERAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Inscription le 12 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°521774 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 22 avril 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°522916 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22
Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528867 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2016 n°2621350 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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